Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIFLOR
HUCHEDE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1691644
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque CROUSTIFLOR

Déposée le 2 novembre 1989 par la société HUCHEDE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « CROUSTIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HUCHEDE Jean Claude domicilié(e) Le Moulin de la LOUVRESSE, 72110 St COSME EN VAIRAIS (dossier no 2157154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 340 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUCHEDÉ Jean-Claude domicilié(e) (dossier no 2157154) - France.

La marque CROUSTIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTIFLOR est expirée depuis le 2 novembre 2009.

HUCHEDE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : FS LES FARINES DU SAOSNOIS , PANIFLOR , F.S. LES FARINES DU SAOSNOIS


HUCHEDE Jean Claude - Le Moulin de la LOUVRESSE, 72110 St COSME EN VAIRAIS (dossier no 2157154) - France - SIREN 696340025


HUCHEDÉ Jean-Claude - (dossier no 2157154) - France


Demande de renouvellement le 3 février 2011 n°2462058 - Publication au BOPI 2011-02-03

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2157154 - Publication au BOPI 1999-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552836 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Farine de blé panifiable